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Les élèves
Admission
Concours d'admission (élèves français et étrangers) | Code de l'éducation - art. L. 755-2 et L. 755-3 Arrêté du 17/11/2016 (règles générales) Arrêté du 22/11/2017 (délégation de pouvoir au directeur général) Arrêté du 13/10/2022 (banques d'épreuves MP/MPI/PC avec ENS) |
Nombre de places offertes | |
Montant des droits d'inscription | Arrêté du 5/12/2018 |
Admission d'auditeurs libres externes | Circulaire du 6/11/1975 (pour mémoire) |
Liste d'admission | Arrêté annuel |
Aptitude physique | Arrêté du 27/05/2014 |
Commission médicale | Arrêté du 27/05/2014 |
Formation des élèves Français et étrangers
Formation des élèves | Code de l'éducation Art. D.675-1 à D.675-18 |
Formation militaire et à l'exercice des responsabilités (élèves français) | Arrêté du 14/08/2001 |
Jurys | Arrêté du 22/11/2001 |
Diplômes | |
Titre d'ingénieur diplômé de l'École (après 3 ans) | Code de l'éducation Art. D.642-1 à D.642-4 + arrêté interministériel annuel |
Liste des ingénieurs diplômés | Arrêté annuel |
Grade de Master | Code de l'éducation Art. D.612-33 à D.612-36 |
Liste des diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne (après 4 ans) | Arrêté annuel |
Statut des élèves Français
Statut des élèves | Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 4 Décret n° 2008-960 du 12/09/2008 Code de la défense - grade d'aspirant |
Rémunération | |
Liste des écoles dont les élèves reçoivent une rémunération particulière | Arrêté du 17/01/2000 |
Régime de solde des militaires | Décret n° 78-729 du 28/06/1978 - Art. 4 |
Solde des élèves | Décret n° 76-803 du 25/08/1976 |
Coefficients de la solde spéciale | Arrêté du 25/06/1987 |
Montant de la solde spéciale | Arrêté du 29/03/2024 |
Taux de l'indemnité spéciale d'alimentation | Décision du 21/02/2005 |
Frais de déplacement des militaires (en exclut les élèves polytechniciens ) | Décret n° 2009-545 du 14/05/2009 - Art. 1er |
Frais de scolarité | |
Code de l'éducation - Art. L.755-2 | |
Elèves admis jusqu'en 2014 | Décret n° 70-323 du 13/04/1970 Arrêté annuel (montant) Arrêté du 25/08/1970 (prorata de remboursement) |
Elèves admis en 2015 et ultérieurement | Décret n° 2015-566 du 20/05/2015 |
Engagement spécial - "Pantoufle"
Statut des élèves étrangers
Régime des élèves étrangers | Instruction n° 38575 du 03/07/1973 |
Droits de scolarité | Arrêté du 17/11/2017 |
Admission dans les services publics des élèves français
Admission dans les services publics | Décret n° 84-117 du 16/02/1984 |
Epreuves de classement et coefficients | Arrêté du 27/05/2014 |
Jury d'admission dans les services publics | Arrêté du 16/02/1984 |
Nomination dans les services publics | Ordonnance n° 58-1136 du 28/11/1958 |
Prise de rang dans les armées | Loi n° 70-631 du 15/07/1970 - Art. 7 (pour les militaires) Loi n° 65-518 du 02/07/1965 (cas des redoublants) |
Formation par la recherche
Liste des établissements habilités à délivrer le doctorat | Arrêté du 27/06/1985 |
Droits d'inscription en master et doctorat | Arrêté du 2/05/1994 + Arrêté annuel du ministre de l'enseignement supérieur + Décision annuelle |